Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPARTITHERM
Société SOMISER, Société de Marketing, d'Informations et de Services, (Société Anonyme au capital de 230.000 F), Siège social : Résidence les Facultés, avenue de l'Europe, 13090 AIX EN PROVENCE.

Numéro de dépôt :
1210750
Date de dépôt :
19/05/1982
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
19/05/1992

Présentation de la marque REPARTITHERM

Déposée le 19 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) Société SOMISER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « REPARTITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOMISER - France.

La marque REPARTITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPARTITHERM est expirée depuis le 19 mai 1992.

Société SOMISER a également déposé les autres marques suivantes : TELE CONTROL ENERGIES


Société SOMISER, Société de Marketing, d'Informations et de Services, (Société Anonyme au capital de 230.000 F), Siège social : Résidence les Facultés, avenue de l'Europe, 13090 AIX EN PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Système de répartition des charges chauffage dans les immeubles à chauffage collectif, chauffés par radiateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.